Le Club des CEE (au sein de l’ATEE) a pour objet, au travers du Gt bâtiment (il existe des Gt pour l’industrie, les transports et l’agriculture), d’instruire les travaux relatifs à la création de fiches d’actions, de réviser les fiches qui le nécessitent. Focus sur quelques points :
L’ATEE renforce ses effectifs après plusieurs départs sous la direction de sa Déléguée Générale Elisabeth Tatreaux :
· Laure Baudart : secteur industrie+ Europe+ éclairage ;
· Solène Toum : secteur tertiaire+ Europe + pilotage ;
· Daniela Célis : secteur résidentiel + PAC ;
· Olga Landesman : réseaux calorifuges+ points singuliers + opérations spécifiques ;
· Mohamadou Ba : agriculture ;
· Thierry Laparra : Appui pilotage.
Le 54e arrêté devrait comporter 29 fiches dont 20 modifiées ; les autres étant novelles.
Cela porterait ainsi le portefeuille de fiches d’action à 223 fiches.
Pour rappel la durée de vie des fiches est de 5 ans.
Les fiches révisées avec application au 1er octobre 2023 seraient :
BAR-TH-160 : Isolation d’un réseau hydraulique de chauffage ou d’eau chaude sanitaire
BAR-TH-161 : Isolation de points singuliers d’un réseau tertiaire
BAT-TH-146 : Isolation d’un réseau hydraulique de chauffage ou d’eau chaude sanitaire
BAT-TH-155 : Isolation de points singuliers d’un réseau. La révision concernerait la suppression de l’AH et modification du contrôle.
Les fiches révisées avec application au 1° janvier 2024 seraient :
BAR-EN-101 : Isolation de combles ou de toitures
BAR-EN-104 : Fenêtre ou porte-fenêtre complète avec vitrage isolant uniquement réservée aux fenêtres à simple vitrage avec remplacement du dormant obligatoire, durée d’efficacité 30 ans
BAR-EN-108 : Fermeture isolante durée d’efficacité 30 ans, abrogation de la fiche 2028
BAR-TH-123 : Optimiseur de relance en chauffage collectif : harmonisation des fiches en résidentiel et tertiaire
BAR-TH-125 : Système de ventilation double flux autoréglable ou modulé à haute performance / alignement avec la BAR-TH-127, adaptation des termes à la norme citée dans la fiche et conditions supplémentaires sur les puissances absorbées et en individuel obligation d’Avis Technique pour le système
BAR-TH-127 : Ventilation mécanique simple flux hygroréglable alignement avec la BAR-TH-125
BAR-TH-130 : Surperformance pour un bâtiment neuf tertiaire : alignement avec la RE 2020, abrogation 2028
BAT-EN-104 : Fenêtre ou porte-fenêtre complète avec vitrage isolant durée efficacité 30 ans, uniquement réservé aux fenêtres à simple vitrage. Remplacement du dormant obligatoire. Définition des surfaces à prendre en compte, suppression du facteur Sw pour simplifier. Abrogation 2028
BAT-TH-109 : Optimiseur de relance en chauffage collectif comportant une fonction autoadaptative alignement avec BAR-TH-123. Cumul avec la chaudière HPE
BAT-TH-113 : Pompe à chaleur de type air/eau ou eau/eau dans les configurations de plusieurs systèmes ou plusieurs PAC : révision avec un facteur R dépendant de la fonction de la puissance thermique de la PAC installée. La règle est déjà appliquée sur d’autres fiches
BAT-TH-142 : Système de déstratification d’air révision à droit constant ajout des systèmes horizontaux
Nouvelles fiches (entrée en vigueur le lendemain de la publication de l’arrêté)
BAR-SE-109 : Désembouage d’un réseau hydraulique de chauffage collectif en France
BAR-TH-170 : Récupération de chaleur fatale issue de serveurs informatiques pour l’ECS tertiaire
BAT-EN-113 : Façade rideau ou semi-rideau avec vitrage isolant
BAT-TH-160 : Vannes de régulation étanche à servomoteurs économes (France métropolitaine).
Nouvelles fiches (entrée en vigueur le 1er janvier 2024) :
BAR-TH-171 : Pompe à chaleur de type air/eau : substitution à la BAR-TH-104 qui va être abrogée. Durée de 17 ans. Les pompes associées à un autre système de chauffage et les PAC à usage unique en ECS ne sont pas visées. Pas cumulable avec la BAR-TH-148. Abrogation juin 2028. Une FAQ va être faite pour distinguer facilement les PAC sur basse température et celles à haute température. La note dimensionnement est en cours de rédaction au sein de la DGEC.
BAR-TH-172 : Pompe à chaleur de type eau/eau ou sol/eau idem BAR-TH-171 mais durée de vie de 20 ans.
Abrogation (à compter du 1er janvier 2024) :
BAR-TH-104 : Pompe à chaleur de type air/eau ou eau/eau remplacée par BAR-TH-171 et 172
BAR-TH-106 : Chaudière individuelle à haute performance énergétique
Fiches qui pourraient être prévues à la publication au cours du deuxième semestre 2023 :
BAR-TH-164 : Rénovation globale d’une maison individuelle (France métropolitaine) es travaux sont en cours à la DGEC une consultation ultérieure est prévue. Une étude coordonnée par ATEE et plusieurs acteurs ont été sollicités pour le financement. Un aperçu de l’étude sera donné le 6 décembre. Les dates prévues dans l’arrêté sur l’écrêtement visent la date après contrôle COFRAC.
Arrêté de décembre
les suivantes font encore l’objet d’études :
BAR-TH-158 : Émetteur électrique à régulation électronique à fonctions avancées
BAR-TH-XXX : Régulation des chauffe-eaux électriques tertiaire
BAT-TH-116 : Système de gestion technique du bâtiment pour le chauffage, l’eau chaude sanitaire, le refroidissement/climatisation, l’éclairage et les auxiliaires
BAT-TH-XXX : Maintien en température de groupe électrogène de secours par PAC
BAT-TH-XXX : Système de mesurage des consommations énergétiques par usage
Fiches en cours d’instruction :
BAR-TH-101 : Chauffe-eau solaire individuel
BAR-TH-124 : Chauffe-eau solaire individuel (France d’outre-mer)
BAR-TH-107 : Chaudière collective haute performance énergétique
BAR-TH-SE-107 : Chaudière collective haute performance énergétique avec contrat assurant la conduite de l’installation
BAR-TH-150 : Pompe à chaleur collective à absorption de type air/eau ou eau/eau
BAR-TH-165 : Chaudière biomasse collective. En attente retour d’expérience ces fiches devraient être révisées elles datent du 14° arrêté.
La prochaine journée technique de l’ATEE aura lieu le 6 décembre à la Maison de la Chimie. Vous pouvez vous y écrire en suivant ce lien :