Mise en ligne de l’annuaire des MonAccompagnateurRénov’ (MAR)
De la théorie à la pratique, détails sur mise en œuvre de MonAccompagnateurRénov en janvier 2024 […]
Fonds vert : les préfets doivent identifier les collèges et lycées à rénover
Le « fonds d’accélération de la transition écologique dans les territoires », dit Fonds vert, vise à accompagner les […]
Dernières actualités juridiques
Le Symbiote réalise pour ses membres une veille juridique. Vous trouverez ci-après les dernières actualités du […]
Lettre d’info CEE du Ministère du mois de décembre 2023
Mensuellement, le Ministère de la Transition énergétique publie une lettre d’information. Vous retrouvez dans cet article, […]
Arrêté du 14 décembre 2023 portant sur Mon Accompagnateur Rénov’
Le nouvel arrêté du 14 décembre 2023, modifiant l’arrêté du 21 décembre 2022, relatif à la mission […]
Habitats collectifs dégradés : dépôt du projet de loi sur la rénovation de l’habitat indigne
Présenté au Conseil des ministres le 12 décembre 2023 par le Ministre de la Transition écologique et […]
Lancement de la cellule interministérielle de veille anti-fraudes : le premier dossier est la rénovation énergétique
Le 5 décembre, le Ministre délégué aux Comptes publics, Thomas Cazenave, a installé la cellule de veille […]
Aides à la rénovation 2024 : l’ANAH diffuse son panorama
À la suite de son Conseil d’administration, l’agence nationale de l’habitat (ANAH) a diffusé un communiqué […]
1,9 milliard d’euros au pied du sapin des Français
Le projet de loi de finances pour 2024, présenté au Conseil des ministres du 27 septembre 2023 par […]
Bénéficiaires de subventions de l’ANAH : modification des plafonds de ressources applicables
Par un arrêté du 22 novembre 2023, l’arrêté du 24 mai 2013 relatif aux plafonds de […]
Fiches standardisées CEE : Création de la BAR-TH-173, suppression de la BAR-TH-118
Par un arrêté du 22 novembre 2023 une fiche d’opération standardisée d’économies d’énergie dans le cadre […]
6,6 millions de passoires énergétiques à rénover
L’Observatoire national de la rénovation énergétique, qui dépend des Ministères des Transitions écologique, énergétique et de […]
Projet d’arrêté portant sur les BAR-TH-164 et sur la création des fiches BAR-TH-174 et 175 concernant les rénovations globales
Afin que les travaux de rénovation globale pris en charge au titre des CEE coïncident avec […]